SCOLAR·IA — Charte d’établissement
Modèle pédagogique à adapter et valider par l’établissement.

Objectifs pédagogiques autorisés : …
Responsable désigné et interlocuteur données : …
Services et offres examinés : …
Données exclues et alternatives fictives : …
Règles d’accès équitable : …
Validation humaine avant diffusion et notation : …
Information des élèves et des familles : …
Procédure de signalement et de révision : …
Date de validation interne et prochaine revue : …